Un recours contre la compensation des meublés de tourisme Ci dessous, en téléchargement, un extrait de Sud Ouest du 5/5/2022. Extrait Sud Ouest du 05-05-2022 - SO 05 05 2022.pdf Retour table des matières : ICI
Changement d'usage, Un projet, présenté au conseil communautaire du 5 mars prochain, qui n'est pas sans poser de questions ... Ci-dessous en téléchargement, un extrait du journal Sud Ouest du 2 mars 2022 Remarquable : Le positionnement de Kotte Ecenarro,...
Après la suspension de la compensation des meublés de tourisme par le tribunal administratif de Pau, l'agglomération va revoir sa copie. Ci-dessous, à télécharger, un extrait du Sud Ouest du 23 juin 2022. Extrait Sud Ouest du 23-06-2022 - SO 23 06 2022...
Voir ci-dessous 2 documents en PDF le rapport du commissaire-enquêteur les réponses ou décisions apportées aux Cibouriens. N'HESITEZ PAS ! CONTACTEZ-NOUS pour un éclairage. - 0_RapportCE_27052022.pdf - 0_RapportCE_Annexe_MemoireEnReponse_ObservationsEP...
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